Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BRIANTE
Madame FRANC, veuve DUPORT Simone, Marie-Thérèse, $Madame DUPORT, épouse de Monsieur BROCHIER Claude, Henriette, Marie,$Madame BARDOT, veuve DUPORT Jacqueline

Numéro de dépôt :
1063213
Date de dépôt :
16/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DE BRIANTE

Déposée le 16 août 1978 par madame FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE BRIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FRANC domicilié(e) Château de Briante, SAINT-LAGER (Rhône). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHATEAU DE BRIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE BRIANTE est expirée depuis le 16 août 1988.

FRANC a également déposé les autres marques suivantes : KOMMAND CAR , CHATEAU LAGRANGE DE LESCURE


Madame FRANC, veuve DUPORT Simone, Marie-Thérèse, $Madame DUPORT, épouse de Monsieur BROCHIER Claude, Henriette, Marie,$Madame BARDOT, veuve DUPORT Jacqueline - Château de Briante, SAINT-LAGER (Rhône). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Vins d'Appellation contrôlée.